Abel Pansard


De: PANSARD (Abel, Didier)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Abel-Didier PANSARD ― Philippe de MARANS ― Philippe CUNIN ― Gérard SALA ― Marc MONDOLONI, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000023149505(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 201030/11/2010
De: Pansard (Abel, Didier)
huissier de justice à Martigues, ancien président d'une chambre régionale d'huissiers de justice ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Pansard (Abel)
huissier de justice à Martigues (13)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissier de justice
prévu à l'article 1er (7o) du décret no 75-770 du
14 août 1975
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Jury d'examen professionnel d'huissier de justice
JORFTEXT000000740368(source JORF)
composition
01 Octobre 199801/10/1998
De: Pansard (Abel, Didier)
Objet:
membres titulaires de la commission pédagogique nationale Carrières juridiques les personnalités
représentants des employeurs
Groupe:
Commission pédagogique nationale Carrières juridiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000359069(source JORF)
nomination
31 Janvier 199631/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.